La soci\u00e9t\u00e9 d\u2019architecture ARCHI B<\/p>\n\n\n\n
n\u00b0 RCS LA ROCHELLE 528 186 687
repr\u00e9sent\u00e9e par Sol\u00e8ne BOSSARD<\/p>\n\n\n\n
Inscrit(e) au Tableau de l\u2019Ordre des Architectes de la R\u00e9gion\u00a0:\u00a0PAYS DE LA LOIRE – VENDEE\u00a0\u00a0<\/p>\n\n\n\n
Sous le num\u00e9ro national : S14283 <\/p>\n\n\n\n
101 La Racinauzi\u00e8re – 85250 SAINT ANDRE GOULE D’OIE<\/p>\n\n\n\n
06 09 14 22 84 <\/p>\n\n\n\n
s.archib@yahoo.fr <\/p>\n\n\n\n
Ayant pour activit\u00e9 l\u2019exercice de la profession d\u2019architecte et d\u2019urbaniste, en particulier la fonction de ma\u00eetre d\u2019\u0153uvre et toutes missions se rapportant \u00e0 l\u2019acte de b\u00e2tir et \u00e0 l\u2019am\u00e9nagement de l\u2019espace. <\/p>\n\n\n\n
Informe <\/strong>son aimable client\u00e8le que les honoraires sont soumis \u00e0 la r\u00e8gle du jeu de la libre concurrence et qu\u2019ils sont donc fix\u00e9s librement entre l\u2019architecte et le client. <\/p>\n\n\n\n Les principaux param\u00e8tres permettant de calculer le montant des honoraires sont la complexit\u00e9 de l\u2019op\u00e9ration ainsi que l’\u00e9tendue et le contenu de la mission confi\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Liste des principales prestations de services offertes par l\u2019agence* <\/strong><\/p>\n\n\n\n – \u00c9tudes pr\u00e9liminaires \/ Diagnostics \/ Faisabilit\u00e9<\/p>\n\n\n\n – Conception du projet architectural<\/p>\n\n\n\n – Permis de construire<\/p>\n\n\n\n – Permis d\u2019am\u00e9nager en accompagnement de g\u00e9om\u00e8tre<\/p>\n\n\n\n – Ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre d\u2019ex\u00e9cution jusqu\u2019\u00e0 l\u2019assistance \u00e0 la r\u00e9ception<\/p>\n\n\n\n – OPC<\/p>\n\n\n\n *Si vous souhaitez connaitre le contenu d\u00e9taill\u00e9 de ces missions veuillez nous contacter<\/em><\/p>\n\n\n\n R\u00e9mun\u00e9ration<\/strong><\/p>\n\n\n\n Pour la mission qui lui est confi\u00e9e, l’architecte est r\u00e9mun\u00e9r\u00e9, exclusivement par le ma\u00eetre d’ouvrage, sous la forme d’honoraires, selon l\u2019une des modalit\u00e9s suivantes, qui sera d\u00e9finie et arr\u00eat\u00e9e par contrat. Le prix est exprim\u00e9 hors taxe et hors frais direct. <\/p>\n\n\n\n R\u00e9mun\u00e9ration au temps \u00e0 passer <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Le forfait de r\u00e9mun\u00e9ration est \u00e9tabli entre l\u2019architecte et le client et est arr\u00eat\u00e9 \u00e0 la signature du contrat, en fonction du nombre d\u2019heures n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation de la mission qui lui est confi\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Pour estimer le co\u00fbt de la mission calcul\u00e9e au temps \u00e0 passer, les \u00e9l\u00e9ments suivants sont pris en compte :<\/p>\n\n\n\n – Le prix moyen horaire de l\u2019agence qui est de : 100,00 \u20ac HT<\/p>\n\n\n\n – La complexit\u00e9 de l\u2019op\u00e9ration telle qu\u2019il a pu l\u2019appr\u00e9cier au regard du programme et des informations transmises par le ma\u00eetre d\u2019ouvrage <\/p>\n\n\n\n – du contenu et de l\u2019\u00e9tendue de la mission qui lui est confi\u00e9e <\/p>\n\n\n\n R\u00e9mun\u00e9ration au pourcentage<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Les honoraires de l\u2019architecte correspondent \u00e0 un pourcentage, fix\u00e9 \u00e0 la signature du contrat, qui s\u2019applique sur le montant des travaux. <\/p>\n\n\n\n A titre indicatif, le taux de pourcentage pratiqu\u00e9 par l\u2019agence se situe entre 6,50 % et 13,50%<\/p>\n\n\n\n Il est fix\u00e9 en fonction de la complexit\u00e9 de l\u2019op\u00e9ration qui est appr\u00e9ci\u00e9e au regard du programme et des informations transmises par le client, ainsi que du contenu et de l\u2019\u00e9tendue de la mission confi\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n A la signature du contrat, le montant de la r\u00e9mun\u00e9ration est provisoire. <\/p>\n\n\n\n Il devient d\u00e9finitif \u00e0 l\u2019issue de l\u2019op\u00e9ration. Dans ce cas, le pourcentage s\u2019applique sur le montant HT final des travaux r\u00e9sultant du d\u00e9compte g\u00e9n\u00e9ral d\u00e9finitif (DGD) r\u00e9sultant de l\u2019ensemble des march\u00e9s de travaux. <\/p>\n\n\n\n R\u00e9mun\u00e9ration au forfait <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Le forfait de r\u00e9mun\u00e9ration est \u00e9tabli entre l\u2019architecte et le client et est arr\u00eat\u00e9 \u00e0 la signature du contrat, en fonction de la complexit\u00e9 de l\u2019op\u00e9ration telle qu\u2019il a pu l\u2019appr\u00e9cier au regard du programme et des informations transmises par le ma\u00eetre d\u2019ouvrage et du contenu et de l\u2019\u00e9tendue de la mission qui lui est confi\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n R\u00e9mun\u00e9ration au d\u00e9bours\u00e9 ou \u00e0 la vacation<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Les honoraires \u00ab\u00a0au d\u00e9bours\u00e9\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0\u00e0 la vacation\u00a0\u00bb sont factur\u00e9s sur la base des interventions de l’architecte et de ses collaborateurs en fonction du prix horaire pratiqu\u00e9. Une annexe financi\u00e8re d\u00e9finit notamment les co\u00fbts horaires de l’architecte et de ses collaborateurs ou le co\u00fbt moyen de l’agence en incluant l’ensemble des frais g\u00e9n\u00e9raux.<\/p>\n\n\n\n Frais directs <\/strong><\/p>\n\n\n\n Quel que soit le mode de r\u00e9mun\u00e9ration retenu, les frais directs engag\u00e9s par l\u2019architecte dans le cadre de sa mission sont factur\u00e9s en sus et ajout\u00e9s aux honoraires, sauf si le contrat pr\u00e9voit qu\u2019ils sont inclus dans le calcul de la r\u00e9mun\u00e9ration. <\/p>\n\n\n\n Il est \u00e9galement pr\u00e9cis\u00e9 que tous les autres frais suppl\u00e9mentaires ne pouvant \u00eatre raisonnablement calcul\u00e9s \u00e0 l\u2019avance, ils seront factur\u00e9s au fur et \u00e0 mesure sur pr\u00e9sentations de justificatifs. <\/p>\n\n\n\n Toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier de r\u00e9alisation, donnent lieu \u00e0 l’\u00e9tablissement d’un avenant qui fixe notamment les honoraires suppl\u00e9mentaires correspondants.<\/p>\n\n\n\n Modalit\u00e9 de paiement <\/strong><\/p>\n\n\n\n Le client s’engage \u00e0 verser les sommes dues \u00e0 l’architecte pour l’exercice de sa mission dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la date d\u2019envoie de la facture. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, des int\u00e9r\u00eats moratoires sont dus au taux l\u00e9gal, sans mise en demeure pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n Prix HT & TVA <\/strong><\/p>\n\n\n\n Le client est inform\u00e9 que la r\u00e9mun\u00e9ration hors taxes vers\u00e9e \u00e0 l\u2019architecte est major\u00e9e de la TVA selon le(s) taux en vigueur qui varient selon la nature de l\u2019op\u00e9ration (travaux neufs ou r\u00e9habilitation) et du contenu de la mission confi\u00e9e (compl\u00e8te ou partielle).<\/p>\n\n\n\n A titre indicatif<\/em>, pour l\u2019ann\u00e9e 2025:<\/em><\/p>\n\n\n\n – <\/em>Le taux normal est de 20 %<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n – <\/em>Le taux interm\u00e9diaire est de 10 %<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n – <\/em>Le taux r\u00e9duit est de 5,5 %<\/strong><\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" La soci\u00e9t\u00e9 d\u2019architecture ARCHI B n\u00b0 RCS LA ROCHELLE 528 186 687repr\u00e9sent\u00e9e par Sol\u00e8ne BOSSARD Inscrit(e) au Tableau de l\u2019Ordre des Architectes de la R\u00e9gion\u00a0:\u00a0PAYS DE LA LOIRE – VENDEE\u00a0\u00a0 Sous le num\u00e9ro national : S14283 101 La Racinauzi\u00e8re – 85250 SAINT ANDRE GOULE D’OIE 06 09 14 22 84 s.archib@yahoo.fr Ayant pour activit\u00e9 l\u2019exercice de la profession d\u2019architecte et d\u2019urbaniste, en … Continuer la lecture de information des consommateurs sur les prix<\/span> D\u00e9signation<\/td> <\/td> Prix unitaire H.T.<\/td> <\/td><\/tr> D\u00e9placements suppl\u00e9mentaire en phase chantier (hors r\u00e9union de chantier hebdomadaire)<\/td> <\/td> 1,20\u20ac \/ km<\/td> <\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n